toque a écrit:Heureusement qu'il y y a les bougnoules ! c'est plus facile de leur taper dessus !
Le Complot a écrit:Brian Addav a écrit:Le Complot a écrit:L'Histoire a bien montré que ce genre de situations ne dure pas indéfiniment, et comme tout va plus vite...
Tu veux dire qu'il y a des révolutions qui ont éliminé la misère et l'exploitation ?
Non.
Mais je veux dire que j'aimerais bien voir des têtes tomber... Pour le fun...
arcarum a écrit:ubr84 a écrit:On parle bien d'une mutuelle et non d'une entreprise lambda !
En fait non.
Une mutuelle c'est une entreprise lambda.
arcarum a écrit:S'agissant d'action privée, je ne suis même pas certains que le procureur de la république puisse même se saisir de l'affaire sans une plainte d'un intéressé (donc un sociétaire ou un membre de la direction).
ubr84 a écrit:arcarum a écrit:S'agissant d'action privée, je ne suis même pas certains que le procureur de la république puisse même se saisir de l'affaire sans une plainte d'un intéressé (donc un sociétaire ou un membre de la direction).
Effectivement il faudrait une plainte, ce qui n'arrivera probablement pas.
Ouf Ferrand n'ira pas en prison
Philemon a écrit:Apparemment, une plainte a été déposée par une association.
Affaire à suivre...
code de commerce a écrit:art L820-4
Nonobstant toute disposition contraire :
1° Est puni d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 30 000 euros le fait, pour tout dirigeant de personne ou de l'entité tenue d'avoir un commissaire aux comptes, de ne pas en provoquer la désignation. Est puni des mêmes peines le fait pour tout dirigeant d'une personne ou entité ayant un commissaire aux comptes de ne pas le convoquer à toute assemblée générale ;
2° Est puni d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 75 000 euros le fait, pour les dirigeants d'une personne morale ou toute personne ou entité au service d'une personne ou entité ayant un commissaire aux comptes, de mettre obstacle aux vérifications ou contrôles des commissaires aux comptes ou des experts nommés en exécution des articles L. 223-37 et L. 225-231, ou de leur refuser la communication sur place de toutes les pièces utiles à l'exercice de leur mission et, notamment, de tous contrats, livres, documents comptables et registres de procès-verbaux.
Olaf Le Bou a écrit:trop drôle le député PS sortant de ma circonscription qui a fait disparaitre le logo du parti au profit d'une mention "majorité présidentielle" alors qu'il n'est pas le candidat investit par LREM...
Paris sous-traiterait l'élimination des djihadistes français
Oncle Hermes a écrit:Olaf Le Bou a écrit:trop drôle le député PS sortant de ma circonscription qui a fait disparaitre le logo du parti au profit d'une mention "majorité présidentielle" alors qu'il n'est pas le candidat investit par LREM...
Valls a fait pareil dans l'Essonne (et il y a au moins deux autres candidats là-bas qui se réclament "unilatéralement" de Macron).
Cyril a écrit:Paris sous-traiterait l'élimination des djihadistes français
https://www.google.fr/amp/www.ouest-fra ... 030022/amp
Vous en pensez quoi de cette histoire ? C'est pas un peu génant qu'elle n'assume pas le traitement des dechets issus de sa propre societé ?
Cyril a écrit:Paris sous-traiterait l'élimination des djihadistes français
https://www.google.fr/amp/www.ouest-fra ... 030022/amp
Vous en pensez quoi de cette histoire ? C'est pas un peu génant qu'elle n'assume pas le traitement des dechets issus de sa propre societé ?
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