marvin le rouge a écrit:Mais vraiment n'importe quoi, joker
Dans le cas présent, la trouvaille provient du pillage. Doit-on reconnaitre le statut d'inventeur à des personnes qui se promènent avec des détecteurs (ce qui fait tomber l'effet du hasard de l'art 716 du code civil) sur un lieu où l'autorisation de prospecter n'a pas été demandée au propriétaire du terrain ?
Bah déjà, faudrait me prouver que le "plus pur effet du hasard" n'est pas compatible avec l'usage d'un détecteur de métal.
Parce que là tu prétends que c'est le texte "qui fait tomber l'effet du hasard ", alors que c'est non pas le texte mais la jurisprudence qui l'a décrété. La nuance est considérable.
Veux-tu qu'on liste ensemble, dans tout le droit français, les errements, hésitations et revirements de jurisprudence par lesquels un texte voulant dire "0" veut soudain dire "2" voire "3" ?
Si tu as accès, professionnellement, à la base juridique Dalloz, je t'invite à consulter, sous l'article 716, le dossier juridique écrit à son propos. Tu verras que ce que tu crois relever de l'évidence textuelle immuable est très relative.
Par ailleurs, en permettant à une mairie, et à une maison d'enchères, de confisquer intégralement une découverte et ses profits, c'est spolier ceux qui ont découvert ce bien.
Paradoxe: les individus qui sont contre la découverte du trésor, donc contre son exhumation et son existence, sont pour sa vente. Se faire de l'argent sur quelque chose dont on refuse l'existence, c'est original.
Enfin cela va inciter les gens à ne pas déclarer leurs découvertes, et donc à ne pas contribuer à la science historique et archéologique qui n'existerait PAS sans les chercheurs de trésor.
Joker je réponds, les intelligents aussi, les trolls ben en fait comment dire, allez sucer des courgettes.
Fred Dewilde, auteur.