jfmal a écrit:Je pense que ce n'est qu'au niveau fiscal que cela va se jouer.
Je ne crois pas un instant que les acheteurs de bonne foi seront saisis et encore moins condamnés.
Si le vol est établi juridiquement (et à mon avis, c'est loin d'être le cas), alors les receleurs devront restituer les pièces, qu'ils soient ou pas de bonne foi. (et d'après la loi, il me semble que la Fondation doit rembourser les gentils receleurs en récupérant l'argent auprès des voleurs).
La bonne foi ne joue que sur le niveau de leur condamnation (et notamment de l'amende, qui peut être très salée).
Le fait que certains collectionneurs restituent leurs pièces dès maintenant, c'est juste une façon d'améliorer leur dossier "bonne foi"... (et sans doute aussi une question d'image)
Ca balance bcp de noms, mais jamais les administrateurs de la Fondation, à l'attitude pourtant plus que douteuse...
Bizarre...