La future loi HADOPI et vous

[smileybone]

Bon, le gouvernement semble bien décidé à lutter contre le téléchargement illégal.
Le sujet a surement dû être évoqué dans quelques topics, et j'ai pas trouvé un topic spécialement dédié à çà.

Où en etes vous avec le telechargement?

voilà ce que c'est (l'express.fr)
Le projet de loi "Création et Internet", ou " loi Hadopi", est présenté ce mercredi en Conseil des Ministres. "Riposte graduée", "Haute autorité": elle est semée de plusieurs termes plus ou moins obscurs. Que signifient-ils et quelles mesures sont inscrites dans le projet? Explications.

Pourquoi le nom de "Hadopi"?

Le "projet de loi Hadopi" tire son nom de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi) qu'il instaurera. Cette Hadopi contrôlera et punira le cas échéant les internautes qui se livrent au téléchargement illégal.

Le texte avait auparavant été surnommé "projet de loi Olivennes", car il est issu des accords de l'Elysée, signés le 23 novembre, qui s'appuient sur le rapport de Denis Olivennes. L'ex-PDG de la Fnac et actuel directeur de la publication du Nouvel Obs a mené, à l'automne dernier, une mission sur la lutte contre le téléchargement illicite et pour le développement de l'offre culturelle légale sur Internet. Il avait alors auditionné tous les acteurs du secteur pour parvenir à cet accord.

Le projet de loi présenté mercredi 18 juin en Conseil des Ministres est finalement baptisé "Création et Internet".

En quoi consiste ce projet de loi?

La future loi vise à enrayer le téléchargement illégal de musique et/ou de films. Pour ce faire, le texte institue un mécanisme de "riposte graduée ", sous la houlette de la Haute autorité administrative.

Lorsqu'un internaute téléchargera illégalement une oeuvre musicale ou cinématographique depuis Internet, il sera rappelé à l'ordre, d'abord par l'envoi de mails d'avertissement puis, en cas de récidive, d'une lettre recommandée, et enfin par la suspension, voire la résiliation de son abonnement Internet.

Quels sont les avantages de la "riposte graduée"?

Selon le ministère de la Culture, le transfert de responsabilités de filtrage et de sanction à l'Hadopi permettra un repérage plus rapide des internautes en infraction. Auparavant, seul le juge pouvait décider d'une sanction à l'encontre des pirates.

De plus, le fait de recevoir des rappels à l'ordre permettrait, toujours selon le ministère, d'arrêter les comportements de piratage occasionnel. Selon l'un des conseillers de Christine Albanel, "la future loi s'appuie sur les réussites qui ont déjà été constatées aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne (...) Dans ces pays, une grande majorité des pirates arrêtent les téléchargements illégaux après deux ou trois avertissements".

Qui est contre?

Les opposants sont nombreux : associations d'internautes, de citoyens, députés européens et français, avocats... Le magazine SVM a également lancé une pétition en ligne contre le texte.

Le Parlement Européen a, de son côté, voté le 10 avril dernier une résolution qui "invite la Commission et les États membres à éviter de prendre des mesures qui entrent en contradiction avec les libertés civiques et les droits de l'Homme et avec les principes de proportionnalité, d'efficacité et de dissuasion, telles que l'interruption de l'accès à l'Internet."

En France, la CNIL et l'Arcep se sont également prononcées contre ce projet de loi. L'Arcep arguant que le principe de "riposte graduée" plaçait les fournisseurs d'accès à Internet (FAI) en contradiction avec plusieurs textes existants (obligation de "garantir un accès ininterrompu aux services d'urgence" par exemple).

La Cnil, elle, considérait que, juridiquement, cette loi poserait un problème de "proportionnalité entre l'atteinte à la vie privée (collecte de masse d'adresses IP, coupure de l'accès Internet) et le respect du droit de propriété (la protection des ayants droit)."

Pourquoi le texte fait-il polémique?

La mesure de suspension de l'accès à Internet concentre les critiques des opposants au texte. Ces derniers jugent en effet cette mesure "disproportionnée", puisqu'elle impliquerait une "mort sociale électronique" de l'internaute visé par la sanction.

Autre problème, le fait que le repérage des pirates se fassent par des sociétés privées. Ce sont en effet les ayants droit et les producteurs qui repèreront les internautes contrevenants sur le Web, qu'ils signaleront à la Hadopi. De telles enquêtes relèvent actuellement de la compétence judiciaire.

Troisième point de crispation, la future loi va donner à la Hadopi, autorité purement administrative, des pouvoirs judiciaires. Pourtant, constitutionnellement, l'autorité judiciaire est la seule apte à instruire et juger en matière pénale. ­Actuellement, les pirates qui téléchargent illégalement risquent jusqu'à 300 000 euros d'amende et trois ans de prison.

Obstacle supplémentaire, et non des moindres, au niveau de la technique cette fois: les fournisseurs d'accès à Internet (FAI) ne sont pas, pour le moment, en capacité de filtrer l'ensemble du réseau. Pourtant, c'est auprès des FAI que la Hadopi récupèrera les coordonnées des pirates

[Morti]

Moi il y a un truc que je ne comprends toujours pas : pourquoi ne pas se focaliser sur les sites qui permettent d'accéder à ces musiques ou films ? Ce sont eux les responsables, pas le petit gars qui veut le dernier tube de Lorie ou Taxi 12...
S'il n'y a plus rien de disponible, il n'y aura plus rien de téléchargé.
Je suis désolé mais si quelque chose de gratuit est à ma disposition, je ne vois pas pourquoi je n'en profiterais pas...simple quand même ?
Et avant, comment faisait-on ? On n'avait pas de sites de téléchargement et on n'en est pas mort...

De plus pour la musique, je trouve qu'ils font fort. Quand on voit le prix d'un nouveau CD aujourd'hui, c'est prohibitif...et la majorité est en taxe. Ce média n'a pas diminué depuis des années alors que le DVD diminue régulièrement.
Ils sont trop gourmands et puis se plaignent qu'on essaie de les contourner.
Baissez le prix des CD et il y aura moins de piratage.

[sebchoq]

Moi il y a un truc que je ne comprends toujours pas : pourquoi ne pas se focaliser sur les sites qui permettent d'accéder à ces musiques ou films ? Ce sont eux les responsables, pas le petit gars qui veut le dernier tube de Lorie ou Taxi 12...

la loi est si " bien faite " que ces boites trouveront toujours de quoi s'en sortir ...

De plus pour la musique, je trouve qu'ils font fort. Quand on voit le prix d'un nouveau CD aujourd'hui, c'est prohibitif...et la majorité est en taxe. Ce média n'a pas diminué depuis des années alors que le DVD diminue régulièrement. Ils sont trop gourmands et puis se plaignent qu'on essaie de les contourner. Baissez le prix des CD et il y aura moins de piratage.

c'est on ne peu plus juste, payer 15/16 euros une nouveauté ou plus de 20 euros pour certains fonds de catalogue c'est juste scandaleux. une nouveauté à 9.90 euros et le reste entre 4.90 et 7.90 serais très bien. chaque fois que je vois de promos à ces prix je ne me gène pas.

[BDGest]

La question que je me pose c'est comment vont-ils reperer les gens qui téléchargent ? en fonction du traffic ? Parcerque si je prend mon exemple, avec les travaux sur le site, les téléchargements quotidiens des sauvegardes (plusieurs giga) je vais vite avoir des problèmes ?

[philg62]

Je vais dans le sens de Morti.

Oui je telecharge, car le prix d'un CD est trop elevé a mon gout.

Il fut un temp j'etais jeune et beau j'achetais des Albums Vinyle 50FF (7,5€ environ).
Ensuite le progres a fait que les meme albums j'etais obligé de les acheter 120FF (18€ environ) et a cet epoque on nous annoncait que les prix etait si haut a cause des prix de production des CD qui sont plus elevés qu'un gravage de Vinyle.

Aujourd'hui ou en est t'on ?
20€ la nouveautée, que l'on retrouve a 9,99€ 1 ans plus tard.

Quand j'ai commencé a télécharger j'achetais les Albums qui me plaisaient vraiment quelques mois plus tard lorsque ceux ci devenaient abordables.

Aujourd'hui je telecharge et apres quelque jours ecoutes en boucle dans ma voiture ca me gonfle, ca me plait plus.
Donc je ne vois meme plus l'interet d'acheter le CD quand il baisse.

Je me rabat donc sur les vieux trucs de quand j'etait jeunes, Pink Floyd, U2, Police, Dire Straits .... , que j'ai du telecharger car les CD que j'ai depuis 20 ans ils ont mal viellis.

Phil

[philg62]

Ah oui aussi quand j'etais Jeune, j'aivais des potes qui achetais des Disque que j'amais bien et bien je le recopiais sur une K7 Audio que je pouvais également passer dans la voiture.

Mais a cette periode la, on ne me disait pas que c'etait mal et que les Auteurs ne pouvais et les maison de disque perdait de l'argent.
Et pourtant il y en avait du monde qui faisait ca.

Phil

[mathhatt]

Pour ceux qui veulent dors et déjà cacher leur IP, il y a des logiciels qui existent et permettent de se protéger un minimum.
Passer par un proxy, utiliser peerguardian, voire faire appel à des services payants de vpn comme celui que propose depuis aujourd'hui thepiratebay : ipredator.

http://www.pcinpact.com/actu/news/49889 ... de-vpn.htm
http://ipredator.se/

[mathhatt]

La question que je me pose c'est comment vont-ils reperer les gens qui téléchargent ? en fonction du traffic ? Parcerque si je prend mon exemple, avec les travaux sur le site, les téléchargements quotidiens des sauvegardes (plusieurs giga) je vais vite avoir des problèmes ?

Ils vont relever les adresses IP qui se connectent sur les réseaux p2p sur les fichiers illégaux. Et les fournisseurs d'accès seront contactés pour donner l'identité de l'abonné associé à l'IP en question (en contact direct et sans procédure judiciaire). Du coup, ça va surtout taper tous les innocents dont les IPs vont être piratées ou utilisées à leur insu (par exemple les bornes wifi mal ou pas du tout protégées), et tous ceux qui n'ont pas les connaissances techniques permettant de protéger ou contourner l'identification de leur IP (voir mon message ci-dessus).
Comme d'hab, les vrais pirates vont rester impunis et c'est monsieur-tout-le-monde-nul-en-informatique qui va subir les conséquences...

[tzynn]

le droit d'auteur en France paye un petit millier d'artistes, et fonctionne bien pour une 30aine (selon le président d'universal france). Ceux qui se plaignent tout le temps de pillage sont les mêmes que ceux pour qui cela fonctionne bien.... C'est donc fou le nombre de personnes qu'on peut emmerder pour ces quelques personnes, qui se plaignent de ne pas gagner encore assez. Quand on dit qu'on fait des lois sur mesure pour certains, je pense qu'il n'y a rien de plus vrai que dans ce cas-ci.
je préfèrerais qu'ils changent de business model plutôt que de faire passer des lois à tout va, qui assimilent maintenant téléchargement et terrorisme (confer le journal le monde il y a moins d'une semaine).

[noise]

je suis curieux de voir comment ils vont trouver tout les sites qui permettent de télécharger, parce qu'il y en la patate, rien qu'en Russie chaque internaute a le sien

[tzynn]

tiens, deux articles intéressants:
http://fr.readwriteweb.com/2009/01/20/a-la-une/rapport-gouvernement-hollandais-conclu-impact-positif-p2p-economie/

http://fr.readwriteweb.com/2008/11/18/a-la-une/rapport-hadopi/

[philg62]

Vu que c'est une loi francaise.
Que vont il faire s'il tombent sur des Téléchargeur Belges ou quebequois qui téléchargent le dernier Johnny.

Est ce que les FAI Belges ou Canadiens (non concernés par les lois Francaises) seront tenus de divulguer les coordonnés de leurs abonnés ?

[buzznico3000]

MORTI POWER !!!!!!!!!

je continuerai à télécharger, je m'en fous,
et je me défendrai avec les arguments de Morti
que je partage à 200 % !!!!!!!!!

de toute façon, leur truc est irrecevable,
car c'est à la justice de tout faire,
il n'y a pas à avoir de délégation pour telle ou telle chose !
c'est aux "flics" de repérer,
à la justice d'inculper et de décider !
certainement pas aux maisons de prod ou autres organismes de défense des droits !!
pour qui se prennent-ils ces cons là ??
vu le prix de revient d'un album, c'est peut-être leurs tarifs au consommateur final qu'ils devraient revoir !

[smileybone]

Je ne télécharge pas beaucoup d'album entier, je ne telecharge que quelques morceaux qui me plaisent.
> Quelle est donc la différence avec l'époque ado où j'enregistrais la chanson quand elle passait à la radio?

Je télécharge des films et je vais ruiner l'industrie du cinéma
> Marrant alors que c'est dans ces années 2000 où on fait les plus gros cartons au cinéma. Marrant aussi de mettre le cinéma à 9€80, ca donne vraiment envie d'aller ce taper un gros nanard.

Je télécharge des séries TV
> Pour les vost, ben, qu'est ce que ca peut foutre puisqu'elles passeront pas sur les chaines que j'ai. Pour les VF, que je les télécharge ou que je les enregistre, pourquoi dans un cas je suis un voleur et pas l'autre?

Voilà pourquoi ca me saoule cette loi HADOPI

[Benji]

Comme d'hab, les vrais pirates vont rester impunis et c'est monsieur-tout-le-monde-nul-en-informatique qui va subir les conséquences...

Ben oui mais en même temps, c'est plus les millions de petits tricheurs (dont je suis) qui intéressent les industries du disque et du film que les quelques gros pirates.
Financièrement, il vaut mieux empêcher 50 millions de personne de télécharger un film plutôt que d'empêcher 1.000 personnes d'en télécharger 50.000. (On peut tromper 1.000 personnes une fois... )
Ce qui prouve bien qu'on est sur le domaine économique, et pas dans celui du respect d'une règle.

[Olaf Le Bou]

Si j'ai bien compris, la recherche des vilains pirates se fera par mots clés, sur les noms des fichiers téléchargés.

- est-ce à dire que seuls les productions françaises seront scrutées ???
- et qu'il suffit de changer le nom de fichier du machin qu'on télécharge pour ne pas être capté par la dopie ???
- est-ce vraiment la fin des réseaux wifi publics en france ???

[tzynn]

Financièrement, il vaut mieux empêcher 50 millions de personne de télécharger un film plutôt que d'empêcher 1.000 personnes d'en télécharger 50.000.

c'est quoi la différence?

[mathhatt]

Comme d'hab, les vrais pirates vont rester impunis et c'est monsieur-tout-le-monde-nul-en-informatique qui va subir les conséquences...

Ben oui mais en même temps, c'est plus les millions de petits tricheurs (dont je suis) qui intéressent les industries du disque et du film que les quelques gros pirates.
Financièrement, il vaut mieux empêcher 50 millions de personne de télécharger un film plutôt que d'empêcher 1.000 personnes d'en télécharger 50.000. (On peut tromper 1.000 personnes une fois... )
Ce qui prouve bien qu'on est sur le domaine économique, et pas dans celui du respect d'une règle.

Non car ceux qui mettent à disposition les fichiers en question, ceux qui font effectivement le "travail" de "ripper" les disques (CDs/DVDs), d'enregistrer les séries, et de partager en continue les fichiers sont la minorité et sont les "gros" pirates. Tous les autres qui se contentent de récupérer les fichiers sans continuer à les partager par la suite sont moins un pb pour les industries, qui ont plutôt intérêt à neutraliser les quelques centaines/milliers qui fournissent les sources que les millions qui les téléchargent...

[zanzibar]

Moi il y a un truc que je ne comprends toujours pas : pourquoi ne pas se focaliser sur les sites qui permettent d'accéder à ces musiques ou films ? Ce sont eux les responsables, pas le petit gars qui veut le dernier tube de Lorie ou Taxi 12...
S'il n'y a plus rien de disponible, il n'y aura plus rien de téléchargé.
Je suis désolé mais si quelque chose de gratuit est à ma disposition, je ne vois pas pourquoi je n'en profiterais pas...simple quand même ?
Et avant, comment faisait-on ? On n'avait pas de sites de téléchargement et on n'en est pas mort...

De plus pour la musique, je trouve qu'ils font fort. Quand on voit le prix d'un nouveau CD aujourd'hui, c'est prohibitif...et la majorité est en taxe. Ce média n'a pas diminué depuis des années alors que le DVD diminue régulièrement.
Ils sont trop gourmands et puis se plaignent qu'on essaie de les contourner.
Baissez le prix des CD et il y aura moins de piratage.

-
Oui, mais bon c'est quand meme un avis tarte à la crème: nous dire qu'ils l'ont bien cherché parce que leur CD coute trop cher, c'est pas un peu abusif comme affirmation.
ça c'est comme nous sortir qu'on va pas payer leur bouse parce qu'ils les mettent en vente, ou bien d'arreter les sites de téléchargement illégal qui permettent les transmissions de fichier continuellement, et qui eux marchent nickel chrome.( non parce que la grande vanne des sites de téléchargement légal c'est les DRM qui pullulent et t'évitent d' écouter ton chanteur préféré sur ton Ipod dernier cri)
Sauf qu' internet c'est pile que de la transmission de fichier!!
Et puis on ne va pas me dire que les majors paient très cher tous leurs artistes ( pour certain je ne dis pas), la plupart ils voient juste passer les masques.
Donc à la base le système est extrêmement injuste pour la plupart des artistes, donc il me semble qu'attaquer ceux qui téléchargent et plébiscitent les artistes c'est-à-dire nous, c'est se tromper de cible.
ce qu'il faut revoir, c'est le mode de rémunération des artistes, pas des majors.
Bref j'ai toujours fait des téléchargements très ciblés, et je pense que je continuerais mais sur d'autres sites.
De jolies migrations en perspectives...
-

[Morti]

-
Oui, mais bon c'est quand meme un avis tarte à la crème: nous dire qu'ils l'ont bien cherché parce que leur CD coute trop cher, c'est pas un peu abusif comme affirmation.
ça c'est comme nous sortir qu'on va pas payer leur bouse parce qu'ils les mettent en vente, ou bien d'arreter les sites de téléchargement illégal qui permettent les transmissions de fichier continuellement, et qui eux marchent nickel chrome.( non parce que la grande vanne des sites de téléchargement légal c'est les DRM qui pullulent et t'évitent d' écouter ton chanteur préféré sur ton Ipod dernier cri)
Sauf qu' internet c'est pile que de la transmission de fichier!!
Et puis on ne va pas me dire que les majors paient très cher tous leurs artistes ( pour certain je ne dis pas), la plupart ils voient juste passer les masques.
Donc à la base le système est extrêmement injuste pour la plupart des artistes, donc il me semble qu'attaquer ceux qui téléchargent et plébiscitent les artistes c'est-à-dire nous, c'est se tromper de cible.
ce qu'il faut revoir, c'est le mode de rémunération des artistes, pas des majors.
Bref j'ai toujours fait des téléchargements très ciblés, et je pense que je continuerais mais sur d'autres sites.
De jolies migrations en perspectives...
-

Je ne dis pas qu'on télécharge parce que c'est trop cher, je disais seulement que ça pouvait être une des raisons du piratage. Il y a aussi le fait d'avoir un truc gratos, d'avoir les films avant tout le monde, d'avoir des séres en VOST au lieu de la V.FR, etc...
Et tu ne vas quand même pas me dire que les CD ne sont pas trop chers ?
Quand j'ai commené à en acheter, ça coûtait environ 25 EUR, là plus de 25 ans après c'est encore à 20 EUR la nouveauté. Regarde l'évolution de la vidéo sur le même temps avec un changement de support...non, deux changement de support : la cassette, le DVD et le Blue Ray.
Pour moi les firmes de disque veulent se goinfrer au maximum et ça se répercute sur les acheteurs...pas glop...
Toute proportion gardée, je ne pense pas que les artistes étaient moins chers il y a 30 ans alors pourquoi devoir accepter une telle hausse de prix (si le prix ne baisse pas après tant d'années, ça équivaut à une augmentation).
Seulement maintenant ils se rendent compte qu'avec Internet, ils ne sont plus la seule source et donc qu'ils perdent potentiellement de l'argent...et ça ils naiment pas d'où le ramdam pour faire passer cette loi à la con.

Personnellement je télécharge quelques MP3 que j'ai entendus sur une radio Internet. Si les morceaux me plaisent, j'achète le CD, sinon ben de toute façon, ils n'auraient pas eu mon pognon, donc...
Pour les séries, on l'a dit, à quelques semaines près on les auraient eues à la télé et même pas en VO donc à eux de se bouger le cul. Et puis la mode des séries télé est très récente, il y a 5 ans on n'en trouvait quasi pas.
Pour les films, là je pense que c'est l'attrait de la nouveauté qui pousse les gens à télécharger. Il m'arrive de regarder des films téléchargés mais c'est souvent de mauvaise qualité avec des inserts en Russe (si, si). Je ne le fait que pour certains films mais vu que de toute façon je ne vais plus au cinoche, là non plus ils n'auraient pas eu mon pognon. Je précise que si le film me plaît, je l'achète ensuite en version officielle