Le Complot a écrit:C'est dans ces moments que je me demande s'il faut qu'elle joue au loto ou pas...
e m a écrit:À quand des parois le long des voies sur toutes les lignes...?
Dommage que cette dame n'est pas fait un petit écart au moment où l'autre s'élançait pour la pousser.
fanche a écrit:e m a écrit:À quand des parois le long des voies sur toutes les lignes...?
Dommage que cette dame n'est pas fait un petit écart au moment où l'autre s'élançait pour la pousser.
Avec un croche patte pour parfaire le gadin
Justice.Italie : des voisins condamnés pour leur chasse d’eau trop bruyante.
Après presque vingt ans d’une bataille légale acharnée, un couple transalpin a obtenu satisfaction dans une singulière affaire de justice : ils reprochaient à leurs voisins d’avoir installé une chasse d’eau trop bruyante. Pour leur donner raison, la Cour de cassation a même invoqué le droit international.
Grâce à de précises mesures nocturnes, les juges établissent que le bruit causé par la chasse d’eau du WC est supérieur à la norme autorisée de trois décibels et, en confirmant le jugement précédent, ils condamnent les quatre frères à payer 500 euros de dommages pour chaque année où le couple a subi le bruit de la chasse d’eau.
Ce qui, compte tenu des années passées, fait une jolie somme.
Mieux, la Cour de cassation, à l’image de ce qu’avait fait le tribunal de Gênes, invoque même, à cause de ces WC, “une atteinte au droit à la pleine et libre jouissance des habitudes de vie quotidienne.
Des droits constitutionnellement garantis par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme.”
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