de carbonnieux » 31/01/2009 15:39
Vu la maquette du catalogue PP de la prochaine vente Millon à Angoulême!!! c'est MONSTRUEUX!
Vous pouvez économiser sérieux!!!.
de ENES » 31/01/2009 16:47
Hello, le catalogue sera en ligne quelque part ?
Comment demander à le recevoir ?
Merci
de ENES » 31/01/2009 16:54
La bataille de la communication a débuté !
Mise en ligne du communiqué de presse de la maison Artcurial
http://www.artcurial.com/fr/actualite/c ... 4_1531.asp
de marvin le rouge » 31/01/2009 18:35
de jicebedehix » 01/02/2009 00:45
Le catalogue devrait plus ressembler à un annuaire téléphonique :normalement 1 lot par page et environ 400 lots.
Il est découpé en plusieurs thématiques : journal Tintin et Spirou, l'âge d'or des années 50, Pilote, SF, illustrateurs. C'est plus que sympathique
Du coup, celui qui aime par exemple Avril devra attendre la fin de la vente pour enchérir sur les lots correspondants.
Un superbe catalogue très riche par contre au niveau estimation tout n'est pas bas.
Une belle vente en perspective
Pour Jice: en Chaland il me semble que c'est un strip de Spirou et une planche de Freddy Lombard. Pas vu Bob Fish
Une idée des frais ?
de bronski » 01/02/2009 17:35
de tavern » 01/02/2009 18:01
25% de frais.
de ENES » 01/02/2009 18:14
Bonjour,
Contrairement à ce qui est mentionné à la première page de ce post, les frais pour la vente Artcurial du 14 mars à 14h sont de 20% TTC
Donc vente Artcurial : 20% TTC + 0% de droit de suite
vente millon : 25% TTC + 4% droit de suite à partir de 2.000 euros = 29% sur les grosses pièces
Autant savoir ....
de tzynn » 01/02/2009 18:50
de carbonnieux » 01/02/2009 19:35
Le droit de suite n'est-il pas payé par le vendeur?
de fluoxet » 01/02/2009 20:04
Bonjour,
.........
vente millon : 25% TTC + 4% droit de suite à partir de 2.000 euros = 29% sur les grosses pièces
...........
décidément je crois que j'irai en touriste, je peux pas me permettre de tels frais :siffle:
de marvin le rouge » 01/02/2009 21:04
de marvin le rouge » 01/02/2009 21:12
1 - Qu'est-ce que le droit de suite ?
Le droit de suite est la rémunération dont bénéficient les auteurs d’œuvres originales graphiques et plastiques lors des reventes de leurs œuvres au cours desquelles intervient un professionnel du marché de l’art. Il s’agit d’un droit inaliénable c’est à dire que l’auteur ne peut pas le vendre, le donner, le léguer, …
Le 1er juin 2007, de nouvelles dispositions légales entrent en vigueur :
- l’article L 122-8 du code de la propriété intellectuelle, issu de la loi du 1er aout 2006,
- les articles R 122-1 à R 122-11 du code de la propriété intellectuelle, issus du Décret du 9 mai 2007.
2 - Quelles sont les ventes donnant lieu au droit de suite ?
Pour que la vente donne lieu au droit de suite, il faut qu’elle remplisse les 7 conditions cumulatives suivantes :
deux conditions tenant à l’auteur :
1 l’auteur doit être ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne ou d’un Etat faisant partie de l’espace économique européen. Les autres auteurs ou leurs ayants droit peuvent néanmoins bénéficier du droit de suite si la législation de leur Etat reconnaît le droit de suite aux auteurs de l’Union européenne (principe de réciprocité. Voir la liste indicative des pays) ou si l’auteur a participé à la vie artistique française et a résidé pendant 5 ans en France, sur accord du ministre en charge de la Culture et après avis d’une commission (assimilation).
2 l’auteur doit être vivant ou décédé depuis moins de 70 ans. A défaut de connaissance de la date de décès de l’auteur, on considère que les œuvres postérieures à 1860 sont susceptibles d’être soumises au droit de suite.
deux conditions tenant à l’œuvre :
3 Sont concernées les œuvres graphiques et plastiques telles que les tableaux, les collages, les peintures , les dessins, les estampes (lithographies, gravures, …), y compris celles insérées dans les livres illustrés, les reliures, les sculptures, les tapisseries, le mobilier et les objets mobiliers, les céramiques, les verreries, les photographies et les créations plastiques sur support audiovisuel et numérique.
4 Ces œuvres doivent être originales au sens du droit de suite :
a. les œuvres créées par l’artiste lui-même
b. les exemplaires exécutés en quantité limitée, par l’artiste lui-même ou sous sa responsabilité c’est à dire numérotés ou signés ou dûment autorisés d’une autre manière par l’auteur. Ce sont notamment :
- les estampes originales tirées en nombre limité d’une ou plusieurs planches
- les éditions de sculpture, dans la limite de 12 exemplaires, exemplaires numérotés et épreuves d’artistes confondus
- les tapisseries et œuvres d’art textile faites à la main, sur la base de modèles originaux fournis par l’artiste, dans la limite de 8 exemplaires
- les émaux entièrement exécutés à la main et comportant la signature de l’artiste, dans la limite de 8 exemplaires numérotés et de 4 épreuves d’artiste,
- les œuvres photographiques signées, dans la limite de 30 exemplaires,
- les créations plastiques sur support audiovisuel ou numérique dans la limite de 12 exemplaires, ...
trois conditions tenant à la vente :
5 Est assujettie toute vente, autre que la première vente de l’oeuvre, au cours de laquelle intervient, en tant que vendeur, acheteur ou intermédiaire, un professionnel du marché de l’art : société de ventes, commissaire-priseur, galerie, antiquaire, encadreur, ...
Cependant, par dérogation, ne sont pas assujetties, les ventes pour un prix inférieur à 10 000 € opérées par un vendeur ayant acquis l’œuvre directement de l’auteur moins de trois ans avant cette vente.
6 La vente doit avoir lieu en France ou y être assujettie à la TVA.
7 Le prix de vente doit être supérieur ou égal à 750 euros.
3 - Qui doit le payer ?
Le coût du droit de suite est à la charge du vendeur.
La responsabilité du paiement incombe au professionnel intervenant à la vente.
Si la vente est effectuée aux enchères publiques, il s’agit de la société de ventes volontaires ou du commissaire-priseur judiciaire. Dans les autres ventes, le responsable du paiement est le professionnel intervenant dans la vente : galerie d’art, antiquaire, encadreur, ...
Si cette vente intervient entre plusieurs professionnels, la responsabilité incombe, dans l’ordre : au professionnel vendeur, à défaut au professionnel intermédiaire, à défaut au professionnel acheteur.
4 - Quel est son montant ?
Le prix de vente servant d’assiette pour la perception du droit de suite est, hors taxes, le prix d’adjudication (pour les ventes aux enchères publiques) ou le prix de cession perçu par le vendeur.
Le taux applicable est de :
- 4% pour la tranche du prix jusqu’à 50 000 euros
- 3% pour la tranche du prix comprise entre 50 000,01 euros et 200 000 euros
- 1% pour la tranche du prix comprise entre 200 000,01 euros et 350 000 euros
- 0.5% pour la tranche du prix comprise entre 350 000,01 euros et 500 000 euros
- 0.25% pour la tranche du prix excédant 500 000,01 euros.
Le montant du droit de suite est plafonné à 12 500 euros.
Vous pouvez utiliser notre calculette pour calculer le montant de droit de suite
NB : vous pouvez également enregistrer cette calculette sur votre poste en cliquant avec le bouton droit de la souris sur le lien ci-dessus et en choisissant Enregistrer la cible du lien sous... dans le menu contextuel.
5 - Qui sont les bénéficiaires du droit de suite ?
Le premier bénéficiaire est bien évidemment l’auteur lui-même. Contrairement aux autres droits patrimoniaux de l’auteur, le droit de suite est inaliénable c’est à dire que l’auteur ne peut le vendre, le donner, le léguer, ...
Il peut cependant donner mandat à une société d’auteurs pour percevoir le montant du droit de suite auprès des professionnels du marché de l’art puis le lui reverser (adhérer à l'ADAGP)
Au décès de l’auteur, le droit de suite est transmis aux héritiers légaux de l’auteur (à savoir les descendants, ascendants, collatéraux, à l’exclusion des légataires, même à titre universel) sous réserve de l’usufruit reconnu au conjoint survivant.
6 - Comment recevoir le droit de suite qui vous est dû ?
En adhérant à l’ADAGP et en lui donnant mandat de percevoir et de répartir le droit de suite (adhérer à l'ADAGP), vous le recevrez dès lors qu'une vente générant pour votre compte un droit de suite, a eu lieu.
Sans cette démarche, vous devrez vous manifester vous–même auprès des professionnels du marché de l’art concernés pour obtenir le versement du droit de suite.
7 - Avis de recherche de bénéficiaires du droit de suite non identifiés.
L’ADAGP est informée des ventes d’œuvres d’auteurs non membres pouvant bénéficier du droit de suite.
En cliquant ici, vous saurez si l’une de ces ventes vous concerne.
8 - Quelles sont les obligations des marchands d'art ?
1 Les obligations relatives au paiement du droit :
Le professionnel est responsable du paiement pendant une durée de 5 ans à compter de la déclaration de la vente à l'ADAGP (Article 2224 du Code Civil).
Lorsqu’il est saisi d’une demande de paiement du bénéficiaire (auteur, héritier, société d’auteurs), le professionnel doit lui verser le droit de suite dans les 4 mois de la vente ou de la réception de la demande si celle-ci est postérieure à la vente.
2 Les obligations d’information
Le professionnel du marché de l’art doit indiquer au bénéficiaire ou à une société d’auteurs toute information nécessaire au paiement du droit de suite.
Si le professionnel n'est pas saisi d'une demande, il doit aviser l'ADAGP (qui a été habilitée par arrêté du Ministre de la Culture du 10 août 2007) par courrier RAR, dans les 3 mois suivants la fin du trimestre civil au cours duquel a eu lieu la vente.
La société d’auteurs habilitée procèdera aux diligences nécessaires pour retrouver les bénéficiaires du droit de suite.
En tout état de cause, le professionnel doit conserver ces informations pendant une durée de 3 ans après la vente.
9 - Comment respecter ces obligations ?
Que ce soit au titre des auteurs ou héritiers qui lui ont donné mandat de percevoir le droit de suite ou au titre des recherches relatives aux bénéficiaires non identifiés (ce dernier point étant suspendu à la publication de l’arrêté ministériel), l’ADAGP veut aider les professionnels à respecter leurs obligations.
Pour cela, nous mettons à leur disposition :
- la liste des auteurs représentés par l’ADAGP pour le droit de suite
- la liste indicative des pays dont les ressortissants bénéficient du droit de suite
- une application automatique de calcul du montant du droit de suite
- le formulaire-type, (voir ci-dessous la procédure à suivre pour les sociétés de vente et la commissaires-priseurs d'une part, les galeries, antiquaires et encadreurs d'autre part), sous format Excel, à compléter et nous retourner
Procédure à suivre - Sociétés de ventes, commissaires-priseurs :
a Envoyez à l’ADAGP, impérativement avant la date de la vente, le catalogue de la vente ou, à défaut toute information concernant la vente (a minima la liste des lots proposés et le nom des auteurs). Cet envoi peut être fait par email à droitdesuite@adagp.fr ou sur CD/DVD au format PC.
b L’ADAGP vous adressera, par email, pour chaque vente, une demande de déclaration des ventes.
c Dans les 30 jours à compter de cette demande de déclaration, vous devez effectuer cette déclaration sur le formulaire prévu à cet effet, à compléter et nous envoyer à droitdesuite@adagp.fr.
Ne déclarez pas les ventes non soumises au droit de suite (connaître les ventes soumises au droit de suite). La déclaration porte sur les auteurs représentés par l’ADAGP et sur les auteurs non représentés.
d A réception de la déclaration, l’ADAGP vous adressera, pour les auteurs qu’elle représente, une facture à acquitter dans les 30 jours à compter de sa réception.
Ventes en ligne, galeries, antiquaires, encadreurs :
a L’ADAGP vous adressera, tous les trois mois, une demande de déclaration des ventes opérées au cours du trimestre écoulé.
b Vous devez effectuer cette déclaration sur le formulaire prévu à cet effet, à compléter et nous envoyer à droitdesuite@adagp.fr :
-le 15 avril pour déclarer les ventes du 1er trimestre
-le 15 juillet pour déclarer les ventes du 2ème trimestre
-le 15 octobre pour déclarer les ventes du 3ème trimestre
-le 15 janvier pour déclarer les ventes du 4ème trimestre.
Ne déclarez pas les ventes non soumises au droit de suite (connaître les ventes soumises au droit de suite). La déclaration porte sur les auteurs représentés par l’ADAGP et sur les auteurs non représentés.
c A réception de la déclaration, l’ADAGP vous adressera, pour les auteurs qu’elle représente, une facture à acquitter dans les 30 jours à compter de sa réception.
de ENES » 01/02/2009 21:41
Concernant les droits de suite, il vient d'être réaffirmé il y a peu que c'était à la charge du vendeur (d'ailleurs je crois que Christies vient d'en faire les frais).
Comme la vente petits papiers est en belgique, les lois sont différentes, je ne les connais pas.
Par contre je conseille aux acheteurs ou aux vendeurs d'appuyer un peu auprès de l'étude, sur les traces d'un véritable réglement de ce droit de suite, car cela ne concerne qu'une poignée d'artistes adhérents aux organismes qui s'occupent de récupérer les droits (par exemple en france l'ADAGP)
de francois d » 01/02/2009 21:59
de koikeski » 01/02/2009 22:05
Bonjour,
Contrairement à ce qui est mentionné à la première page de ce post, les frais pour la vente Artcurial du 14 mars à 14h sont de 20% TTC
Donc vente Artcurial : 20% TTC + 0% de droit de suite
vente millon : 25% TTC + 4% droit de suite à partir de 2.000 euros = 29% sur les grosses pièces
Autant savoir ....
de Busch » 02/02/2009 09:01
de johnsnow » 02/02/2009 09:04
Bonjour,
Contrairement à ce qui est mentionné à la première page de ce post, les frais pour la vente Artcurial du 14 mars à 14h sont de 20% TTC
Donc vente Artcurial : 20% TTC + 0% de droit de suite
vente millon : 25% TTC + 4% droit de suite à partir de 2.000 euros = 29% sur les grosses pièces
Autant savoir ....
de marvin le rouge » 02/02/2009 16:06
Une succursale Millon et associés à Bruxelles
Active depuis le XIXème siècle à Paris, la SVV Millon & Associés prendra ses quartiers à Bruxelles dès mars prochain. Pour inaugurer son nouveau lieu, Millon & Associés ont réuni des œuvres fortes du 9ème art estimées à 1.000.000 euros (estimation basse). Des auteurs habituellement absents des ventes seront également présents. Citons, à titre d’exemple, Janry qui pour la première fois mettra en vente 12 originaux au bénéfice d’une œuvre caritative.
Première maison de vente aux enchères indépendante en France en matière d’objets d’art, Millon et Associés s’est depuis 2007 fait un nom dans le neuvième art.
Pour preuve, les prix atteints lors de sa dernière vente BD en novembre 2008 à Paris par : L’île des Morts extérieur et L’île des morts intérieur de Druillet ( 206 250 euros), une encre de chine d’Uderzo Gladiateur (312 491 euros) ou encore La Chasse au Major de Moebius (31 249 euros).
Liste des auteurs représentés le 21 mars :
ANDREAS 2, AUCLAIR 1, AVRIL 3, BATEM 2, BAUDOIN 3, BEDU 3, BEN RADIS 1, BENN 1, BERCK 2, BERNET 1, BERTHET 3, BONIN 1, BRECCIA 2, CALVO 3, CAZA 2, CHABOUT2 3, CHALAND 3, CHARLES 1, CLAEYS 1, COLMAN 2, COMES 1, CONRAD 4,CRAENHALS 1, CUVELIER 1, DANY 3, DE CRECY 1, DE GIETER 2, DE MOOR BOB 1, DERIB 3, DODIER 1, DRUILLET 2, DUPA 1, EVERMEULEN 3, FOLLET 1, FRANCQ 3, FRANQUIN 7 ( + UNE DIZAINE DE TIRAGES DE TETE ), FRANZ 1, FUNCKEN 1, GELUCK 5, GIBRAT 1, GILLON 2, GIRAUD 3, GODARD 1, GOTLIB 6, GOTTING 3, GREG 1, HARDY 3, HAUSMAN 2, HERGE 25, HERMANN 5, HISLAIRE 1, HUBINON 2, HULET 1, JACOBS 3, JAMAR 2, JANRY 12, JIGOUNOV 1, JIJE 5, JUILLARD 4, KOX 3, LAMBIL 2, LE GALL 2, LELOUP 1, LEO 1, LOISEL 7, LOUSTAL 3, MACHEROT 3, MALIK 3, MANARA 2, MARINI 1, MATTOTTI 3, MEZIERES 2, MIDAM 1, MITTEI 2, MOEBIUS 6 ( + TOILE COMMANDEE PAR ALEXANDRE ? ), MORRIS 4, MOURIER 3, PAAPE 3, PARRAS 1, PEYO 4, PIROTON 1, PRATT 2, REDING 1, REMACLE 2, RIBERA 1, ROBA 5, ROSINSKI 4, SANDRON 1, SCHUITEN 4, SERON 1, SERPIERI 3, SEVERIN 4, SFAR 1, SLEEN 2, SOREL 1, SWOLFS 1, TABARY 2, TARDI 15, TARQUIN 3, TIBET 4, TILLIEUX 6, TRONDHEIM 1, TURK 6, UDERZO 5, VANCE 3, VANDERSTEEN 6, VERRON 3, VINK 1, WILL 4.
de ENES » 02/02/2009 16:27
Je suis surpris de voir que Petits papiers soit arrivé à sortir du Trondheim et du Sfar pour la vente.Une succursale Millon et associés à Bruxelles
Active depuis le XIXème siècle à Paris, la SVV Millon & Associés prendra ses quartiers à Bruxelles dès mars prochain. Pour inaugurer son nouveau lieu, Millon & Associés ont réuni des œuvres fortes du 9ème art estimées à 1.000.000 euros (estimation basse). Des auteurs habituellement absents des ventes seront également présents. Citons, à titre d’exemple, Janry qui pour la première fois mettra en vente 12 originaux au bénéfice d’une œuvre caritative.
Première maison de vente aux enchères indépendante en France en matière d’objets d’art, Millon et Associés s’est depuis 2007 fait un nom dans le neuvième art.
Pour preuve, les prix atteints lors de sa dernière vente BD en novembre 2008 à Paris par : L’île des Morts extérieur et L’île des morts intérieur de Druillet ( 206 250 euros), une encre de chine d’Uderzo Gladiateur (312 491 euros) ou encore La Chasse au Major de Moebius (31 249 euros).
Liste des auteurs représentés le 21 mars :
quote]
de carbonnieux » 02/02/2009 16:30
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