La Cour suprême de l’Irlande tranche : le pain Subway n’est pas du pain. Dans une décision rendue plus tôt cette semaine, le plus haut tribunal du pays a déterminé que le pain utilisé dans les sandwichs du restaurant ne pouvait pas jouir d’une exemption de taxes sur les aliments de base, car sa teneur en sucre est trop élevée pour qu’il soit légalement considéré comme tel.
Dans une décision de 51 pages rendue mardi et qui a fait le tour du monde à la suite de la publication d’un article dans The Guardian, la Cour suprême de l’Irlande a rejeté la demande de l’entreprise Brookfinders, un franchisé de la chaîne de restauration Subway. Elle souhaitait un taux de taxation de 0 % sur les pains fournis par l’enseigne.
Or, pour que le pain soit considéré comme un aliment de base au sens de la loi irlandaise, sa teneur en sucre ne doit pas excéder 2 % du poids de la farine comprise dans la pâte. « Dans ce cas, il n’y a pas de contestation quant au fait que le pain fourni par Subway dans ses sandwichs chauffés possède une teneur en sucre qui représente 10 % du poids de la farine comprise dans la pâte », souligne le jugement.
Le produit devrait donc tomber dans la catégorie des confiseries, estiment les magistrats.
...
toine74 a écrit:Le pain de Subways n'est pas du pain au sens de la loi irlandaise.
Morti a écrit:Aujourd'hui j'ai découvert le marsupilami de Frank Pé...et c'est bon...
Le Complot a écrit:Morti a écrit:Aujourd'hui j'ai découvert le marsupilami de Frank Pé...et c'est bon...
Alors là...
Je parie que ce sont les mêmes qui n'aiment pas MQR qui apprécient ce Pé. Par pur plaisir de contradiction.
Un bon album mais un mauvais Spirou disent-ils souvent. Ben là c'est pareil puisque ça n'a rien à voir avec le Marsupilami. CQFD.
Croaa a écrit:Non mais tu sais, quand on est adepte du "c'était mieux avant" ou "l'herbe est plus verte ailleurs", ben forcément on a du mal a apprécier certaines choses juste pour une question de principe.
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités