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l'INPI et ses débordements...

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Re: l'INPI et ses débordements...

Messagede foogy » 30/11/2007 17:11

j'avoue que la mésaventure que je vis actuellement pourra peut être servir à quelqu'un d'autre. J'ai créée, il y a moins de deux ans, une petite série BD qui a pour titre PAPOUNET. J'ai voulu mettre en avant la relation des papas avec leurs enfants aux travers de petites perles. Il y a à ce jour 2 tomes parus. En théorie, un troisième opus devrait sortir au mois d'avril 2008. J'ajoute également que j'ai créé un petit label qui gère au quotidien la dite série. Elle n'est commercialisée que dans la région nantaise et quelques festivals dans le grand-ouest.

j'ai reçu, mercredi matin, une lettre avec AR qui m'a fait l'effet d'un électrochoc. Une personne a déposé PAPOUNET en tant que marque auprès de l'INPI en 1999. Dans sa lettre, il m'ordonne de retirer mes albums du commerce car, dit-il, il est le propriètaire de la dite marque. Autant vous dire que je me suis effondré à la lecture de ce document. Il m'a joint la photocopie de l'acte.

Il apparaît, avec un dessin grossier ( imaginez un enfant de 5 ans qui dessine un bonhomme ) que celui ci a déposé ce nom au principe semi-figuratif. Bien entendu, il a pris soin de ratisser large ! toutes les catégories y sont représentées. incluant de facto le livre et la revue.

pour finir, un conseiller juridique m'a écrit une lettre, que je lui ai envoyé en AR ce jour. j'espère ainsi qu'il entendra raison et m'évitera ainsi, un processus judiciaire qui risque de me mettre sur la paille.

je vous tiendrais informé de la suite...

quand aux auteurs faites gaffe maintenant quand au titre de vos albums....car l'INPI ne gère pas du tout la bonne logique des dépôt...et vous pourriez le regretter par la suite, malheureusement.
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Messagede jahukhan » 30/11/2007 18:15

Oui c'est un casse tête ça. J'ai appris que c'était au soin de l'auteur ou de l'éditeur de chercher auprès de l'Inpi si un nom est déposé ou pas.

Quoi qu'il en soit ça doit être pénible et j'éspère que vous parviendrez à un accord amiable :-/
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Messagede nekikoole » 30/11/2007 20:35

http://www.cfsl.net/?forum=viewforum.php%3Ff%3D55%26sid%3D380d647957d2ba8001b33a69ccf28197

http://www.adabd.com/

Tu as publié avant lui donc je crois que tu es protégé (mais vérifie).
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Messagede MLH » 30/11/2007 20:51

Tu as publié avant lui donc je crois que tu es protégé (mais vérifie).

Mes souvenirs de droits sont loins, mais je ne suis pas si sûr que le fait d'avoir publié avant te protège tant qu'il n'y a pas dépôt de marque.

En revanche, ce qui m'étonne c'est qu'un mot familier comme papounet puisse être protégé. En gros personne ne pourrait écrire un livre en mémoire à son père en l'appelant ainsi... De mémoire, ne sont déposables que les marques présentant un minimum d'originalité (une marque de charcuterie Au bon cochon n'est par exemple pas déposable), mais mes souvenirs de droit datent d'il y a 20 ans :roll:

Une revue est une marque commerciale, mais pas un livre ! Ce serait intéressant de savoir en quoi une bd pour enfant s'appelant Papounet lui porte préjudice.... sauf à ce que ce soit un enculeur de mouches... un con quoi :mrgreen:
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Messagede jimmypage » 30/11/2007 21:18

je vais aller déposer la lettre E


t vous pourr z tous all r vous fair voir ch z l s gr cs pour rir un bouquin, maint nant
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Messagede JC DERRIEN » 30/11/2007 21:18

Au fait, Jimmy, c'est de qui, ta citation ?
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Messagede jimmypage » 30/11/2007 21:21

un quizzeur breton (depuis plus de 10 générations, monsieur)

/roazguègue, pour les intimes/
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Messagede foogy » 30/11/2007 21:23

il semblerait que l'INPI ne verifie pas du tout la pertinence d'un dépôt...ils se cachent derrière leurs statuts. j'avoue être dubitatif quand aux motivations réelles de ce monsieur.
ce qui m'échappe, c'est qu'il se dit propriètaire, et ce à 2 reprises, du mot en question.
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Messagede MLH » 30/11/2007 21:30

En gros dès qu'un gamin appelle son père Papounet, il faut lui verser quelque chose quoi... :mrgreen:

T'es sûr qu'il ne fait pas partie de Moulinsart S.A. ? :siffle:

Je trouve cela bizarre :roll:
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Messagede le moine » 01/12/2007 02:57

Dans le même genre, en pire (je trouve), Delcourt a rebaptisé la série "Le bordel des muses" en "Le cabaret des muses", parce que le premier tome s'appelle "Au Moulin rouge" (c'est une série qui parle de Lautrec) et que le Moulin Rouge ne souhaitait pas voir son nom accolé au mot "bordel". [:bru:2]
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On en a discuté un peu là : http://www.bdgest.com/forum/bdgest/Band ... 0251_1.htm

Sinon, ça me rappelle aussi un peu ça :mrgreen: :
http://www.bdgest.com/forum/bdgest/Gene ... 9349_1.htm
Pour ceux qui n'auraient pas suivi, Momaille, descendant de Saint-Exupéry (semble-t-il), rappelait que "Dessine-moi..." est une expression déposée et qu'il faut demander l'autorisation à l'association des amis de Saint-Exupéry avant de l'employer (bon, maintenant, il a effacé ses messages, c'est forcément moins drôle).
«vaudrer mieu pour toi que tout sa sarète tu sais mèm pas parler tié doit ètre dislècsic!!»
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Messagede MLH » 01/12/2007 15:32

je vais aller déposer la lettre E


t vous pourr z tous all r vous fair voir ch z l s gr cs pour rir un bouquin, maint nant

:siffle:

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Lis l'extrait ci-dessous et tu va comprendre

« Saisi par l'inspiration, il composa illico un lai, qui, suivant la tradition du Canticum Canticorum Salomonis, magnifiait l'illuminant corps d'Anastasia :
Ton corps, un grand galion où j'irai au long-cours, un sloop, un brigantin tanguant sous mon roulis,
Ton front, un fort dont j'irai à l'assaut, un bastion, un glacis qui fondra sous l'aquilon du transport qui m'agit,
Ton pavillon auditif, un cardium, un naissain, un circinal volubilis dont j'irai suivant la circonvolution,Ton cil, la vibration d'un clin, la nictation d'un instant,Ton sourcil, l'arc triomphal sous qui j'irai m'abymant au plus profond du puits de ton cristallin noir,
Ton palais, madrigal balbutiant, atoll, corail purpurin pour qui j'irai m'asphyxiant au fond du flot,
Ton cou, donjon lilial, Kasbah du talc, parangon du tribart, carcan pour ma strangulation,
Ton bras, pavois, palan, jalon d'amour, airain poignant, torsion du garrot où s'assouvira ma pulsion,Ta main, animal aux cinq doigts, sampan, skiff, doris, ponton, louvoyant, bourlinguant, drossant au hasard sur nos corps alanguis,
Ton dos, littoral, alluvions, marais salants, lit aplani, vallon bombant, arc s'incurvant sous l'aiguillon du plaisir,
Ta chair, O chair, galuchat blanc du cachalot fatal, chagrin dont la disparition garantira ma mort, cuir où, jusqu'à la fin, j'irai gravant ton nom,
Ton flanc, ru fluvial, maillon vacillant, bord où d'abord j'irai accostant, port initial du brûlot qui m'assouvit,
Ton nombril, kaolin disjoint à jamais, hanap à jamais s'offrant aux libations,
Ton giron, blason d'un armorial inconnu, ombilic obscur, huis dont j'ouvrirai l'ajourant tourillon,
Ton cul, fruit dont j'irai gaulant l'incapsulant noyau, pignon charnu, grapillon côtissant,
Ta toison, Toison d'or pour qui, à l'instar d'un Jason, j'allai, vingt ans durant, bravant l'ouragan, ta toison, divin pubis, sourcils d'amour, rachis, tuyaux, canons, poils, plumial à qui j'offrirai un calmar, marabout, paradis d'un pays conquis,
Ton sillon, ton sillon lotus, ton sillon oubli, où tout disparaît, où tout s'abolit, ton sillon Nirvâna, ton sillon où à jamais mordra ma mort, où j'irai à jamais naissant, à jamais mourant, agonisant d'un trop humain plaisir,
Ton bouton, où tout va mourir, ton bouton, bastion final où j'irai m'annulant, où j'irai m'absorbant, m'abolissant dans un amour toujours à accomplir, dans l'absolu sursaut où nous vivrons un jour, confondus à jamais, dans la passion ou dans l'oubli, dans la nuit où tout disparaît, dans l'infini instant où nous n'aurons qu'un corps !»

Par contre là, il est mal...

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Estelle, cependent, persévère près de l'Evêqe et espère qe le sperme se déverse de cette qeqette q'elle ne cesse de brenler, mets l'Evêqe est très près de ses septente berges et les verges de grends-pères, certes, menqent de verve, de genesse et de ggêté.
- Très chère enfent, fêt l'Evêqe, ne te désespère ! Tes brenlettes m'enchentent, mets je sens qe je te pèse et te permets de chercher qelqe verge enchenteresse ! Prend Tencrède, l'est vrément ferré !
- Z'ètes schwette, Emeenence, repleeqe Estelle, et ne me pesez ! J'hème les vétérents et les presqe-centenères ! Mets cette Excellence me permet-elle de l'éder de qelqe recette secrète ?
- Vrément secrète ? demende l'Evêqe.
- Certes, secrète n'est le terme réel, cette recette est dens qelqes textes.
- Et q'est-elle ?
- C'est célèbre dès l'extrême-Reneessence - et les externes de Necker ne menqent de le déceler chez les désespérés - qe c'est qend le mec est presqe crevé qe le membre se dresse, et le remède sélect, c'est de le pendre !
- Me pendre ? Mets je ne cherche le décès !!
- Qe cette Excellence reste serène ! Je te pends et je te dépends ! Entre temps, z'ètes le grend Pen et me prenez.
- C'est vré ? Je bende ?
- Tels les mecs près de Trézène.
- Le strétégème ne me plêt ggere, chère enfant, mets j'hémerè tellement te bézer qe je le feré !
- Ne le regretterez, Excellence, je t'en fé le serment, et même le serrement.
Et Estelle lèche tendrement le membre négleegent et sédentère de l'Evêqe et entreprend de le pendre. Mets ce n'est tellement thésée.
- Hé, les mecs et les nenettes, demende Estelle, venez m'éder !


:fant2:
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Messagede jimmypage » 01/12/2007 15:37

j parlais d'un bouquin lisibl, vid mm nt
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Messagede Vladosvlad » 02/12/2007 00:31

Dessine moi un papounet! :mrgreen:

Sans plaisanter,papounet est un mot du langage courant
il ne peut etre depose ,d autant plus que ce monsieur
ne l a pas invente ni diffuse, il n a donc aucune ligitimite
a se l approprie.C est juste un voleur!
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Messagede Wonderphil » 02/12/2007 13:16

Est-ce que, théoriquement, je pourrais, moi, clampin moyen, déposer n'importe quel mot du dictionnaire, un peu courant quand même, sans rien en faire, et demander des droits chaque fois que je vois ce mot sur la couverture d'un livre ou sur l'affiche d'un film?

En ce cas, je vais casser ma tirelire et déposer les expressions :

"le retour", "contre", "v.s.", "chez", "au pays de/des/du"

Et je peux donner ma démission de l'éducation nationale dès ce soir!! :)
"Un poisson, j'ai l'impression que c'est à la fois ma bite et ma bouche." Johan Sfar
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Messagede melbary » 02/12/2007 13:57

Mwais, commes les autres, je suis dubitatif, mais tiens nous au courant de la suite, c'est intéressant !

Et bon courage !!! :wink:
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Messagede emariani » 02/12/2007 19:45

j parlais d'un bouquin lisibl, vid mm nt

Bin La Disparition de Perec est très lisible.
La seule voyelle absente étant le E
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Messagede foogy » 02/12/2007 22:12

merci pour vos réactions...j'attends sa réponse dans les jours qui viennent.
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Messagede johnkalak » 03/12/2007 09:20

Dans l'esprit il est évident que tu es dans ton bon droit.
Sans être juriste je pense que si procés il y avait tu aurais un avantage puisqu'effectivement papounet est un terme générique et que donc il ne peut en théorie pas être déposé.
Mais le problème c'est qu'il vaudrait mieux éviter un procés long et couteux. Je comprends donc ton inquiétude.
As-tu essayé de contacter le SNAC ? http://www.snac.fr
Je crois qu'ils ont bien aidé Obion et Le Gouëfflec dans l'affaire Vilebrequin. En tout cas ils peuvent offrir un conseil qui pourrait être intéressant.
Et quid de ton éditeur ?
Bon courage en tout cas et tiens nous au courant.

Et puis tiens puisqu'on en parle un petit aperçu de ta BD ;)
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Messagede johnkalak » 03/12/2007 09:31

Et quid de ton éditeur ?

Visiblement il s'agit d'une association qui a publié 3 albums dont 2 des tiens ?
Raison de plus pour se rapprocher du SNAC à mon avis. Pour info ils proposent des services juridiques mêmes au non-adhérents (ça coute 50€ si j'ai bien compris).
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Messagede tzynn » 03/12/2007 14:35

tu as évité le pire... Imagine que si tu avais pris comme titre "dessine moi un papounet", et tu aurais eu deux procès sur le dos :mrgreen:
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