Droits d'Auteurs

de **vasel** » 13/09/2016 09:19

Bonjour, j'aurais une petite question à vous poser.

Si par exemple, quelqu'un fait un dessin d'Astérix, de Gaston Lagaffe, d'un schtroumpf ou autres personnages de bande dessinées et il désire les vendre, existe t'il des droits d'auteurs ?

J'imagine que si il fait ses dessins pour lui même, il n'en existe pas, mais dans un but de les vendre...

Galerie 2dgalleries · de **pabelbaba** » 13/09/2016 09:40

Le personnage est normalement protégé par le droit d'auteur, et bien souvent, pour les persos les plus connus, ils sont aussi protégés par le droit des marques. En plus de devoir payer quelque chose, il faudrait normalement avoir une autorisation préalable au risque de se voir condamner pour contrefaçon.

de **vasel** » 13/09/2016 13:40

Ok, merci pour tes réponses.

Et si par exemple, quelqu'un fait de la peinture pour peindre des personnages de BD, est ce qu'il y a aussi des droits d'auteurs sur les peintures ?

de **Anianka** » 13/09/2016 13:48

quand on voit le nombre "d'hommages", je doute que tous reversent de l'argent aux ayant droits ou même les consulte.

de **L'Ombre Jaune** » 13/09/2016 17:21

Et qu'en est-il du "droit moral" dont j'entends aussi parler ?

Un auteur de romans et de BD ayant vendus les droits d'exploitation du personnage principal qu'il mit en scène, peut-il par après invoquer un "droit moral" s'il estime que les scénaristes et dessinateurs de la nouvelle BD ne respecteraient pas les caractéristiques typiques propres à ce personnage qu'ils reprennent ?

:?:

de **vasel** » 13/09/2016 17:26

quand on voit le nombre "d'hommages", je doute que tous reversent de l'argent aux ayant droits ou même les consulte.

Ca c'est vrai il y a beaucoup de personnes qui reprennent des personnages de bd pour des des crayonnés ou des peintures et qui ne demandent rien à personne.

A la limite, ils savent même pas que des droits d'auteurs puissent exister...

Buzzzz très modestement sur 2Dgalleries · de **buzznico3000** » 13/09/2016 17:38

Si, si ! T'inquiète, ce sont tous des auteurs... sur le déclin, puisqu'apparemment ils n'ont plus que ça à produire et vendre : des hommages ! Donc les droits, ils connaissent trèèèèèèèèèès bien ! Et c'est bien pour ça qu'ils appellent ça "hommages".
J'appelle ça du foutage de gueule... en plus d'être de la contrefaçon ! :no:

de **tzynn** » 13/09/2016 17:44

Quand Roy Lichtenstein a fait une peinture avec tintin, suis pas sur qu'il a payé des droits d'auteur. Mais il n'était ni vieillissant, ni sur le déclin :-D

Buzzzz très modestement sur 2Dgalleries · de **buzznico3000** » 13/09/2016 18:02

je parlais uniquement des auteurs de bandes dessinées... puisqu'on est sur un forum bd...

de **kozu** » 14/09/2016 15:08

Il faut s'appeler Roy Lichtenstein pour s'attaquer à Tintin, quelqu'un de moins connu risque d'y laisser sa baraque :arrow:

de **Pitjes** » 22/09/2016 08:26

Autre question sur les droits d'auteurs: Si j'achète en galerie une planche ou un dessin, et que j'en suis le propriétaire, est-ce que je peut reproduire la planche ou le dessin, y compris dans un but commercial, sans payer de droits d'auteurs?

de **nexus4** » 22/09/2016 09:52

Alors j'avais posé cette question il y a longtemps, on m'a répondu par mp, en substance : normalement oui, sauf si c'est Moulinsard parcequ'ils ont les moyens et même si ils ont tord, ca te coutera un bras.

de **Anianka** » 22/09/2016 10:32

y'a les droits patrimoniaux qui continuent à s'appliquer, ainsi que les droits moraux.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_d%2 ... roit_moral

donc potentiellement ,l'auteur est en droit de t’empêcher d'utiliser son oeuvre dans un but commercial s'il juge que ce n'est pas approprié.

(après je suis pas juriste, y a sans doute des limites à ce que peu refuser un auteur)

d'ailleurs, je me demande combien d'auteurs font réellement jouer le droit de suite, et si c'est systématiquement appliqué lors de ventes aux enchères.

de **Pitjes** » 22/09/2016 12:57

Ah OK. Donc si j'achète une illustration d'un auteur, je ne peux pas la reproduire ni la montrer en public sans l'accord de l'auteur. Mais je pose alors la question inverse. Est-ce que l'auteur peut continuer à reproduire mon illustration ou peut me forcer à l'exposer en public sans mon autorisation?

Galerie 2dgalleries · de **pabelbaba** » 22/09/2016 13:39

Il ne peut pas te forcer à montrer l'original au public.

En revanche, il peut produire toutes les reproductions qu'il veut s'il n'a pas déjà cédé ce droit à quelqu'un.

de **tzynn** » 22/09/2016 15:29

Anianka a écrit:d'ailleurs, je me demande combien d'auteurs font réellement jouer le droit de suite, et si c'est systématiquement appliqué lors de ventes aux enchères.

Le droit de suite est automatiquement prélevé lors des ventes aux enchères. Avant, l'auteur devait se débrouiller pour savoir qu'un avoir l'attendait qlq part. Maintenant en Belgique en tout cas, la salle a une obligation de notification sur une plate-forme en ligne appartenant à la Sabam qui rémunère les auteurs.

de **Pitjes** » 22/09/2016 19:02

pabelbaba a écrit:il peut produire toutes les reproductions qu'il veut s'il n'a pas déjà cédé ce droit à quelqu'un.

OK, mais alors je ne comprend pas pourquoi le droit de reproduction n'est en général pas cédé lorsque l'original est vendu. Ca semble tellement illogique. Ou alors, pourquoi les galéristes ne pas proposent-ils pas aux acheteurs 2 prix pour une oeuvre: l'un avec les droits de reproductions, et l'autre sans les droits de reproductions?

de **Sean** » 22/09/2016 19:27

Pitjes a écrit:Ah OK. Donc si j'achète une illustration d'un auteur, je ne peux pas la reproduire ni la montrer en public sans l'accord de l'auteur. Mais je pose alors la question inverse. Est-ce que l'auteur peut continuer à reproduire mon illustration ou peut me forcer à l'exposer en public sans mon autorisation?

Pour ta première question, prenons un petit exemple, admettons que tu achètes une planche d'Uderzo, cette dernière t'appartient et tu peux la revendre si tu as envie de te faire une plus value dessus, par contre les personnages présents ne t'appartiennent pas, à partir d'une case, tu ne peux pas en faire un agrandissement pour par exemple réaliser une sérigraphie/lithographie et en faire commerce, ce qui est logique.
Par contre, je ne vois pas la raison qui t'empêcherait de l'exposer dans le cadre d'une exposition, tu n'as pas besoin d'avoir son autorisation.

Pour l'auteur, comme cette planche fait partie de son oeuvre, il pourra tjs la renseigner dans un ouvrage répertoriant sa production (tout en créditant son nouveau propriétaire dans la partie bibliographie) où même l'exposer (en ayant bien sûr obtenu ton accord et pas sous la contrainte) en disant que cette dernière fait partie d'une collection privée.

Galerie 2dgalleries · de **pabelbaba** » 22/09/2016 20:48

Pitjes a écrit:
pabelbaba a écrit:il peut produire toutes les reproductions qu'il veut s'il n'a pas déjà cédé ce droit à quelqu'un.

OK, mais alors je ne comprend pas pourquoi le droit de reproduction n'est en général pas cédé lorsque l'original est vendu. Ca semble tellement illogique. Ou alors, pourquoi les galéristes ne pas proposent-ils pas aux acheteurs 2 prix pour une oeuvre: l'un avec les droits de reproductions, et l'autre sans les droits de reproductions?

Le droit de reproduction de la planche est généralement cédé à l'éditeur qui a le droit de faire imprimer la BD complète.

Pour les illus, ben il faut demander à l'auteur, mais la cession devra faire l'objet d'un contrat explicite précisant la durée du droit voire le nombre d'exemplaires qui pourront être reproduits, cela ne va pas de soi.