BD et Copie Privée: Question de Droit...

[Coldo3895]

Alors voilà...
Je voudrais pour mon chez moi des posters représentant des couvertures d'albums de BD...

Mais ces posters n'existent pas dans le commerce...

Puis-je aller voir un imprimeur, un magasin de photocopies, et me faire moi-même pour moi des agrandissements de ces couvertures ?

Aujourd'hui, avec les photocopieuses/imprimantes laser, on doit pouvoir faire des trucs de qualité, mais je me demande si j'en ai le droit...

[JAUNE]

Apriori si c'est pour utilisation privée, et non mercantile, aucun soucis
(bon je suis pas juriste, mais quasi sûr, de plus qui irait s'en plaindre et le dénoncer?)

[Coldo3895]

A vrai dire, je me demande si c'est pas l'imprimeur (ou le "photocopiste") qui pourrait être inquiété...

[johnkalak]

D'un point de vue strictement légal c'est vrai que l'imprimeur pourrait peut-être risquer quelque chose puisqu'il il tirerait un bénéfice financier de la reproduction d'un bien dont il n'a pas les droits.
Mais franchement si ça reste dans le cadre de l'utilisation que tu cites je pense que le risque est infime et que sa bonne foi ne ferait pas de doute.

[icecool]

Alors voilà...
Je voudrais pour mon chez moi des posters représentant des couvertures d'albums de BD...

Mais ces posters n'existent pas dans le commerce...

A noter tout de même que pas mal d'enseignes spécialisées proposent des posters BD (lithographies, etc.) sur le même type que les affiches de cinéma ou les héros/stars/persos du moment :

http://www.passion-estampes.com/indexbd.html

http://www.france-images.com/new-site/c ... refthe=100

http://www.bdnet.com/catalogue_para_Affiches

http://www.bedecouverte.com/15-affiches

[claverie]

Sans être un spécialiste du droit pénal ou du code de la propriété intellectuelle, n'y a t-il pas un risque pour l'imprimeur qui s'affranchirait de demander l'autorisation aux auteurs ou ayants droits d'être poursuivi pour vol (soustraction frauduleuse du bien d'autrui) et l'acheteur pour recel d'objet volé?
Autre hypothèse, n'est-ce pas procéder à une contrefaçon s'il n'y a pas d'accord express des auteurs et de la maison d'édition?

[Zigetpuce]

Selon l’article L. 123-1 du CPI, « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent ». À l’expiration de ce délai l’œuvre tombe dans le domaine public, si bien que son utilisation est libre sous réserve de respecter les droits moraux de l’auteur.

[Zigetpuce]

Selon l’article L. 123-1 du CPI, « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent ». À l’expiration de ce délai l’œuvre tombe dans le domaine public, si bien que son utilisation est libre sous réserve de respecter les droits moraux de l’auteur.

[Cooltrane]

Selon l’article L. 123-1 du CPI, « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent ». À l’expiration de ce délai l’œuvre tombe dans le domaine public, si bien que son utilisation est libre sous réserve de respecter les droits moraux de l’auteur.

Ce que Moulinsart SA n'hésite pas à faire de façon draconnienne et exclusive

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c eci dit, j'ai approché un photocopiiste sur le sujet il y a deux ou trois mois, et il me dit qu'il refuse faire des copies directement prises d'albums ou de bouquins (s'il y en a plus d'une par prise) sur photocopieuse laser couleur...( il est à noter que ceci ne concernerais que les couleurs et non les n&b.... où là, les étudiants qui se font des copies de syllabus (soumis au droit d'auteur eux-aussi) sont la règle plutôt que l'exception)

Car ils (les photocopiistes) auraient des accords avec les Sabam (belg), CAPAC (canada) et autre Sassem (fr) et que ceux-ci pourraient regarder ce qui est photocopié et de "taxer" s'il y a abus...
comment feraient-ils et souvent?? J'en sais fichtre rien.... ya des mémoires d'archives dans ces appareils?? (sont tellement gros que il devrait y avoir de la place pour, non??)

[Brian Addav]

Dans les boîtes à copie, il y a souvent un macaron expliquant que la société est habilité à photocopier des livres ou autres, dans la limite d'une utilisation personnelle je sais pas quoi. Faudrait que je retrouve le texte exact.

[nexus4]

Autre choix que la photocopie, j'ai un ami qui a fait scanner des cases de Bilal et imprimer en très grand sur toile. Le rendu est très très bien. Le petit flou du à l'agrandissement est atténué par le grain de la toile et ça fait très naturel. J'ai trouvé ca un peu terne mais bon, c'est du Bilal.
Par exemple il a agrandi une case jusqu'a 80x40cm, 25€ scan compris.
C'est un service qu'on peut trouver chez des marchands de cadres, mais c'est cher.
Lui il est passé par une boite de photocopie/sérigraphie. Pas un imprimeur.

[Cooltrane]

Assez étrangement le photocopiiste que j'avais interrogé niveau reproduction me disait que si c'était sur format digital (clef USB) celà ne lui posait aucun problème... il me demandait juste de ne pas renommer les fichiers de façon à ce qu'il voit que c'était bien downloadé d'un site (donc publié) et non un scanning d'une page de bouquin... ce qui ne prouve rien du tout je trouve

Je ne sais pas pourquoi celà faisait une différence pour lui, mais p-ê que les machines couleurs ont de la mémoire d'archive (SI elle en ont une) uniquement via leur "fenêtre" et pas pour ce qui est uniquement imprimante de ficher electronique.

[claverie]

Ben, c'est du photoco(pillage) de l'oeuvre de l'auteur

[Juho]

Dans le domaine du film, de la musique, du jeu vidéo et pour n'importe quelle autre propriété intellectuelle, lorsqu'on a acheté et qu'on possède l'original, on a le droit de faire une copie complète ou partielle , si celle ci est à usage privé ou familial (donc tout à fait dans le cadre d'une déco dans la maison).

La question de faire intervenir un professionnel pour y parvenir peut prêter à confusion, car celui ci risque de se faire inculper pour complicité de contrefaçon, mais uniquement s'il était prouvé que la copie n'a pas eu lieu à titre privé. Si c'est pour ton usage perso, cela ne le sera donc jamais , si les copies en question ne sortent jamais de chez toi.

Le texte de loi sur la jouissance légale de l'auteur ne concerne que l'utilisation publique. Pour l'utilisation privée, dès lors que tu as acheté un exemplaire de l'oeuvre, tu peux en faire ce que tu veux.

[Cooltrane]

Ben, c'est du photocopillage de l'oeuvre de l'auteur

c'est encore mieux sans les paranthèses

[Juho]

Au contraire, dans l'utilisation qui est évoquée dans ce sujet, bien loin de piller l'oeuvre, je pense qu'on la sublime et qu'on la fait exister en dehors de son concept d'album cartonné, c'est quelque chose de positif pour l'oeuvre en général, je trouve.

[Coldo3895]

Bon ben je l'ai fait hier... J'ai scanné 12 couvertures, et ça m'a donné 12 posters 40*60 à 2,50 € pièce... Ce qui est quand même très intéressant...

Je l'ai fait imprimer sur du papier glacé, et ça donne vraiment bien. Des scans en 600 dpi, la qualité est très bonne.

Le seul "inconvénient", c'est qu'apparemment le 40*60 c'est la taille maximum. Si on veut imprimer des trucs plus grand, les gens qui font ça sont beaucoup plus rares.

[ulys]

Tu as des photos ?

[Revedefer]

Tu as des photos ?

+1

[nexus4]

je t'ai dis plus haut que sur toile, on pouvait faire plus.